ACAMAC - année 2022/2023 - Règlement intérieur


Article 1
L’ACAMAC est une association loi 1901 dont le siège social se situe Mairie de Soyaux, 235 avenue du Général De Gaulle, 16800.

Article 2
L’ACAMAC organise une formation artistique en musique, danse, théâtre réservée aux adultes.
L’âge minimum obligatoire est de 18 ans.

Article 3
Les cours se déroulent d’octobre à juin de chaque année. Ils sont dispensés au Conservatoire Gabriel Fauré à Angoulême et (ou) à l’Espace Soëlys à Soyaux.

Article 4
Les disciplines enseignées sont présentées sur le site internet de l’ACAMAC (acamac.info).
Elles sont variables en fonction des demandes.
Nous pouvons ouvrir une nouvelle discipline à partir du premier inscrit.

Article 5
Les professeurs sont engagés et salariés par l’ACAMAC.

Article 6
L’organisation des cours est variable en fonction des disciplines. Le nombre de cours (15) ainsi que la périodicité sont disponibles sur notre site internet. Le cours peut être individuel ou collectif. Une répétition de concert ou (et) de spectacle est considérée comme une séance de travail à part entière.

Article 7
Les professeurs peuvent être amenés à changer le jour et l’horaire d’un (ou plusieurs) cours en fonction de leurs activités artistiques, l’ACAMAC n’étant pas leur seul employeur.

Article 8
Les élèves doivent prévenir les professeurs en cas d’absence au moins 48 heures avant le cours. Dans ce cas le professeur peut (mais n’est pas obligé) de proposer un cours de remplacement.
Dans tous les cas de force majeure (maladie, accident, décès d'un proche), la situation sera étudiée pour trouver une solution de remplacement ou de remboursement. Pour tous les autres cas, le professeur n’est pas tenu de remplacer le cours.
Les élèves absents à une répétition de concert (ou de spectacle) pour lequel ils sont engagés n’auront pas de séance de remplacement.
Les professeurs comptabilisent les séances effectuées (ainsi que les absences) pour les transmettre à l’administration de l’ACAMAC.

Article 9
Le règlement des cours se fait en début d’année.
Si un élève commence en cours d’année, un tarif sera proposé en fonction du nombre de séances à effectuer.
Si un élève arrête la formation en cours d’année, le trimestre commencé est dû. Le ou les trimestres restant ne seront pas perçus.

Article 10
L’adhésion à l’Acamac est obligatoire pour l’année entière, quelque soit la date de l’inscription, pour la participation de l'élève aux cours .

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